A Resolução do Contrato sem Fundamento

RÉSUMÉ A RESOLUÇÃO INFUNDADA DO CONTRATO JOANA FARRAJOTA, 2016

La présente étude a pour objet l’analyse des effets de la déclaration de résolution, pour inexécution, dépourvue de fondement, dans l’univers des contrats à exécution successive. Elle se trouve organisée en deux grandes parties. La première partie est consacrée aux effets de la déclaration de résolution injustifiée en tant qu’acte autonome de l’exécution du contrat, dirigé à son anéantissement. Étant donné que l’émergence du droit à résoudre dépend de l’existence d’un fondement, nous concluons que son inexistence engendre l’illicéité de la déclaration qui se voulait de résolution et, pour norme, son invalidité. L’analyse des rares dispositions légales qui traitent la question de l’illicéité de la résolution dans un groupe particulier de types contractuels nous révèle que, malgré cette relation tendancielle entre illicéité et invalidité de la résolution injustifiée, dans certains cas l’effet extinctif se produit. Ce sont des écarts à la règle générale justifiés par la protection d’autres intérêts auxquels le Droit décide, in casu, d’accorder une protection additionnelle au détriment de la stabilité et de la sécurité. Nous concluons donc que la question de l’efficacité de la déclaration de résolution injustifiée n’a pas nécessairement une seule réponse. La deuxième partie de l’étude se centre sur la détermination des effets de la déclaration de résolution sans fondement en tant qu’acte d’exécution du contrat, ayant regard, en particulier, à sa valeur symptomatique comme manifestation d’une intention d’inexécution. Nous défendons que la gravité de cette déclaration, en tant que conduite profondément contraire à la tendance

naturelle

de

la

relation

obligationnelle

vers

l’exécution,

impose

la

disponibilization au déclarataire des instruments prévus dans la loi pour l’inexécution. L’exercice de ces instruments aura pour fondement le manquement à un devoir de conduite de s’abstenir de comportements contraires à l’exécution du contrat issu du principe de la bonne-foi, la rupture de la confiance base du contrat, la violation de l’obligation principale ou encore la protection de la crainte d’inexécution, l’importance de chacun de ces éléments dépendant du cas et, en particulier, du type de contrat en question. Face à l’hypothèse en analyse, caractérisée par la manifestation d’une des parties d’une volonté de se libérer du lien contractuel et par la nature successive de l’exécution du contrat, le droit à maintenir le contrat acquiert un intérêt particulier entre les instruments susmentionnés. Ce droit à maintenir le contrat se trouve limité par la mise en balance d’autres intérêts également protégés par l’ordre juridique, tels que la protection de la liberté de se délier du lien contractuel et des attentes légitimes des parties, aussi bien que de l’équilibre construit par celles-ci au moment de la conclusion du contrat. Nous sommes de l’avis que le raisonnement d’identification du point où le droit au maintien du contrat doit céder sa place en raison de soucis liés à la protection de ces autres intérêts est en tout analogue à celui effectué au moment de l’appréciation des limites du lien du créancier au contrat dans le cadre du juste motif. Il s’agit de déterminer si, face aux circonstances du cas concret et à la lumière du principe de la bonne-foi, il est raisonnable d’exiger au débiteur, qui a manifesté sa volonté de mettre fin au contrat, de se maintenir lié à celui-ci. Dans ce jugement, il faut peser, d’un côté, l’intérêt du créancier à l’exécution et, de l’autre, l’effort d’exécution du débiteur. Cet effort n’est pas nécessairement mesurable en termes purement économiques. Il ne s’agit pas seulement d’apprécier l’alourdissement du coût financier de l’exécution de la prestation, mais aussi l’effort moral du maintien du contrat par le débiteur défaillant. Dans l’évaluation de celui-ci, il faudra prendre en considération non

seulement les fondements de la déclaration de résolution injustifiée, mais aussi les effets que celle-ci ait pu avoir dans la relation entre les parties, puisque les évènements déclenchés par celle-ci ont pu rendre le maintien du lien insoutenable.